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Éditeur du site

Le site avantapres.fr est édité par à compléter : raison sociale, exerçant sous le nom commercial Avant / Après, à compléter : forme juridique au capital de à compléter : capital social.

• Siège social : à compléter : adresse du siège
• SIRET : à compléter : numéro SIRET — RCS : à compléter : ville et numéro RCS
• Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter : numéro de TVA
• Contact : à compléter : adresse e-mail de contact — à compléter : téléphone
• Directeur de la publication : à compléter : directeur de la publication

Profession réglementée

Avant / Après est une agence d'architecture. Le titre d'architecte est un titre protégé, délivré en France.

• Inscription au tableau de l'Ordre des architectes : conseil régional à compléter : conseil régional de l'Ordre, numéro à compléter : numéro d'inscription à l'Ordre
• Règles professionnelles : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur le site du Conseil national de l'Ordre des architectes (architectes.org).
• Assurance de responsabilité professionnelle (article 16 de la loi du 3 janvier 1977) : à compléter : assureur et numéro de contrat

Hébergement

Le site est hébergé par à compléter : nom de l'hébergeur, à compléter : adresse de l'hébergeur (à compléter : téléphone de l'hébergeur).

Propriété intellectuelle

Les textes, guides, illustrations, logos et l'application du site sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à à compléter : raison sociale, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

Les dossiers produits pour un client lui sont destinés : il peut les utiliser, les imprimer et les transmettre pour les démarches d'urbanisme de son projet.

Données et sources

Les analyses et les plans s'appuient sur des données publiques : plan cadastral (DGFiP, diffusé par l'IGN), données de l'IGN (Géoplateforme, BD TOPO, altimétrie), Géoportail de l'urbanisme et Géorisques. Ces données sont réutilisées dans les conditions de la licence ouverte Etalab 2.0. Les vues de rue proviennent de Google Street View (© Google) et, le cas échéant, de Panoramax.

Les guides du site donnent des informations générales sur le Code de l'urbanisme ; ils ne remplacent pas l'examen d'un dossier par la mairie, seule compétente pour se prononcer sur une demande.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité. Les conditions de vente des dossiers figurent dans nos conditions générales de vente.